Michael Bula Solicitors

Avocats-Notaires Internationaux


 

Immobilier d'outre-mer


Transactions immobilières d'outre-mer
L'étude MBS spécialise dans toute transaction relative à l'immobilier d'outre-mer, énoncée dans la liste non-exhaustive suivante -
 
  • Les acquisitions.
  • Les cessions (ventes, cessions totales ou en partie).
  • Acquisitions et cessions relatives à l'immobilier des successions.
  • Baux et droits d'exploitation.
  • Hypothèques, garanties (inscriptions et quittances) et refinancement.
  • Engagement des avocats, notaires, agents fiscaux, comptables et d'autres professionnels.
  • Constitution des sociétés et entreprises et trusts dans les juridictions d'outre-mer pour l'acquisition, garantir (hypothèques et affectation hypothécaire etc.) et la cession de l'immobilier.
  • Services complets pour les actes de cession et la gestion immobilière, y compris la correspondance en langues étrangères, services notariaux pour les procurations actes et instruments pour guider les clients dans les négociations et la transaction.
  • Tout aspect relatif aux procès et arbitrages d'outre-mer et australiens.

Immobilier en France
Michael Bula est reconnu en tant qu'expert dans le domaine de l'immobilier en France et reçoit des clients des postes diplomatiques et consulaires français en Australie, des cabinets juridiques et d'experts-comptables, parmi d'autres sources.

Toute communication est en langue française avec les traductions nécessaires effectuées en interne par l'agence Traductions Françaises.



 

Il a écrit une plaquette sur l'immobilier en France (en vente) et il est souvent invité à faire des présentations aux acquéreurs intéressés à l'immobilier en France.

MBS conseille les acquéreurs ainsi que les vendeurs éventuels dans toute la procédure de la transaction immobilière.

Immobilier en Italie
Parlant couramment italien, Michael Bula est agréé auprès du Consulat Général d'Italie en tant qu'avocat-notaire et offre des services complets pour toutes transactions immobilières en Italie y compris les traductions en interne par Corporate Language Communications.

Procédure d'acte translatif
La base des transactions immobilières d'outre-mer a ses origines dans le droit comparatif (entre la juridiction d'outre-mer et l'Australie), les lois locales et le droit international privé et public. Le rôle de MBS, sans être trop explicite peut comprendre -
 

 
  • La représentation complète du client.
  • Les conseils objectifs et avantageux pour les clients relatifs à la transaction.
  • Contrôle de la documentation contractuelle y compris les conseils et les services de négociation en langues étrangères, avant la signature du contrat.
  • Les services notariaux complets dans la langue étrangère pour les procurations et d'autres actes requis par la juridiction d'outre-mer.
  • Liaison et instruction aux correspondants à l'étranger afin de traiter toute question relative à la documentation, le droit, les conseils, les questions pertinentes à la réalisation et après, y compris celles fiscales, de gestion immobilière et des testaments et successions.

Correspondants

MBS possède un réseau étendu de correspondants pour vous assister dans les transactions immobilières dans la plupart des juridictions offshore, grâce à la connaissance du droit local, comparatif et international.


 

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